Mentions légales
- Propriétaire / Éditeur : Techniques et Traditions et les Établissements Pestel
- Siège social situé : 15 Av. de Paris, 61200 Argentan
- Nous contacter : 0233365454 / artetfenetres.argentan@techtrad.fr
Développement/Intégration Web et création visuelle graphique :
- L’Agence Impact – SIREN 943 275 909 – dont le siège social est situé : 8 avenue de la voie au Coq 14760 Bretteville-sur-Odon – France.
- Nous contacter : 02 14 74 87 09 – clients@lagence-impact.fr
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Siège social : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
SIRET : 897 699 211
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, distribution ou modification, sans l’accord préalable et écrit de Normandie Vérandas est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n°2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » (n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée), Normandie Vérandas s’engage à assurer la protection des données personnelles de ses utilisateurs.
Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à Normandie Vérandas et ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers.
Droits des utilisateurs :
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
Par email :artetfenetres.argentan@techtrad.fr
Par courrier : Normandie Vérandas – 15 Av. de Paris, 61200 Argentan
Pour plus d’informations sur l’utilisation des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.
Responsabilité
Normandie Vérandas est seul responsable des contenus publiés sur son site. Il certifie leur exactitude et garantit en détenir les droits.
Le site doit être utilisé dans le respect de la loi. Toute utilisation à des fins illicites est strictement interdite.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Normandie Vérandas décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Normandie Vérandas.